Depuis sa création en 2000, le CCSD est une unité propre de service, ce qui signifie qu’il relève uniquement du CNRS.
La convention de partenariat en faveur des archives ouvertes signée en avril 2013 prévoit que le CCSD devienne une unité mixte de service afin qu’il y ait une meilleure représentation de tous les établissements qui utilisent ses services.
Voilà chose faite : depuis cette année, l’UMS 3668 est officiellement créée avec pour tutelles le CNRS, INRIA qui représente les EPST et l’Université de Lyon au titre des universités françaises.
Le comité scientifique et technique, que prévoit aussi le texte de la convention, a été constitué. Il permet « d’associer l’ensemble des partenaires signataires ». Il s’est réuni pour la première fois le 10 avril dernier.