Gouvernance

Approuvée par le Comité de pilotage de la science ouverte le 16 juillet 2020, une nouvelle gouvernance du CCSD sera mise en place en 2021. Elle associe les utilisateurs de HAL, qu’ils soient chercheurs ou institutions, à son pilotage.

Le comité de pilotage

Missions

  • Définir la stratégie globale du CCSD (et de HAL en particulier) et arbitrer les axes prioritaires en fonction des propositions émanant du Comité d’orientation
  • Approuver le budget et l’ensemble des ressources du CCSD
  • Assurer la cohérence de la politique tarifaire liée aux portails HAL
  • Valider le rapport annuel d’activités et le bilan financier du CCSD
  • Proposer et délibérer sur l’admission d’une nouvelle tutelle
  • Désigner la direction du CCSD
  • Nommer les membres du comité scientifique international

Composition

  • Voix délibérative des tutelles qui apportent un soutien permanent au CCSD : CNRS, INRAE, Inria, UdL
  • Voix consultative : MESRI, CPU, dir. CCSD
  • Un président est désigné parmi les représentants des établissements disposant d’une voix délibérative pour une période de 2 ans

Modalités de fonctionnement : le comité de pilotage se réunit au moins 2 fois par an

 

Le conseil des partenaires

Missions

  • Identifier les besoins des utilisateurs de HAL et les faire remonter au Comité d’orientation
  • Désigner des représentants au Comité d’orientation en prenant en compte les différents statuts des établissements (université-organisme-école)

Composition

  • Chaque établissement disposant d’un portail HAL et apportant une contribution annuelle au CCSD désigne un.e représentant.e
  • La/le représentant.e dispose d’une vue globale de la politique de son établissement en matière d’accès ouvert aux publications et de science ouverte. Il rend compte à son président/directeur d’établissement

Modalités de fonctionnement :

  • Le Conseil des partenaires se réunit 1 fois par an
  • Il est organisé en collèges pour désigner ses représentants au Comité d’orientation
  • Ses membres participent aux groupes de travail mis en place et animés par le CCSD
  • Une liste de discussion permet l’échange d’informations, la consultation et le recueil des besoins tout au long de l’année

 

Le comité d’orientation

Missions

  • Proposer au Comité de pilotage des orientations pour le CCSD et HAL en particulier
  • Fédérer les besoins de l’ensemble des utilisateurs du CCSD, les hiérarchiser

Composition

  • CNRS, INRAE, Inria, UdL
  • MESRI
  • Directrice du CCSD
  • Président.e du Conseil scientifique international
  • 6 représentants des utilisateurs des plateformes du CCSD :
    • 4 universités ou écoles, 1 organisme de recherche désigné par le Conseil des partenaires
    • 1 représentant.e d’une autre des plateformes du CCSD

Modalités de fonctionnement : le Comité d’orientation est présidé par le président du Comité de pilotage. Il se réunit en amont des réunions du Comité de pilotage

 

 

Le conseil scientifique international

Missions

  • Formuler des avis et des recommandations sur les orientations et les programmes portés par le CCSD
  • Contribuer à la veille scientifique et technologique, à la visibilité internationale des programmes portés par le CCSD
  • Conseiller sur les perspectives de partenariat avec les tiers, proposer des initiatives et actions de collaboration européennes et internationales
  • Répondre aux saisines du Comité de pilotage et du CCSD

Composition

  • 12-13 personnalités qualifiées, experts français et internationaux dans les domaines de la science ouverte, de la publication, des archives ouvertes et des données de la recherche
    En cours de constitution

Modalités de fonctionnement : le conseil se réunit deux fois par an

 

 

Pilotage opérationnel : CCSD

Le CCSD pilote l’infrastructure HAL et les différentes plateformes du CCSD (Episciences, SciencesConf).

  • il en assure la gestion opérationnelle et le développement
  • il met en œuvre les décisions du Comité de pilotage
  • anime le réseau des portails HAL
  • facilite la concertation avec les comités d’utilisateurs de ses plateformes
  • assure la communication et la valorisation des activités du CCSD et de HAL en particulier

Approuvée par le Comité de pilotage de la science ouverte le 16 juillet 2020, une nouvelle gouvernance du CCSD sera mise en place en 2021. Elle associe les utilisateurs de HAL, qu’ils soient chercheurs ou institutions, à son pilotage.

Le comité de pilotage

Missions

  • Définir la stratégie globale du CCSD (et de HAL en particulier) et arbitrer les axes prioritaires en fonction des propositions émanant du Comité d’orientation
  • Approuver le budget et l’ensemble des ressources du CCSD
  • Assurer la cohérence de la politique tarifaire liée aux portails HAL
  • Valider le rapport annuel d’activités et le bilan financier du CCSD
  • Proposer et délibérer sur l’admission d’une nouvelle tutelle
  • Désigner la direction du CCSD
  • Nommer les membres du comité scientifique international

Composition

  • Voix délibérative des tutelles qui apportent un soutien permanent au CCSD : CNRS, INRAE, Inria, UdL
  • Voix consultative : MESRI, CPU, dir. CCSD
  • Un président est désigné parmi les représentants des établissements disposant d’une voix délibérative pour une période de 2 ans

Modalités de fonctionnement : le comité de pilotage se réunit au moins 2 fois par an

 

Le comité d’orientation

Missions

  • Proposer au Comité de pilotage des orientations pour le CCSD et HAL en particulier
  • Fédérer les besoins de l’ensemble des utilisateurs du CCSD, les hiérarchiser

Composition

  • CNRS, INRAE, Inria, UdL
  • MESRI
  • Directrice du CCSD
  • Président.e du Conseil scientifique international
  • 6 représentants des utilisateurs des plateformes du CCSD :
    • 4 universités ou écoles, 1 organisme de recherche désigné par le Conseil des partenaires
    • 1 représentant.e d’une autre des plateformes du CCSD

Modalités de fonctionnement : le Comité d’orientation est présidé par le président du Comité de pilotage. Il se réunit en amont des réunions du Comité de pilotage

 

 

Le conseil des partenaires

Missions

  • Identifier les besoins des utilisateurs de HAL et les faire remonter au Comité d’orientation
  • Désigner des représentants au Comité d’orientation en prenant en compte les différents statuts des établissements (université-organisme-école)

Composition

  • Chaque établissement disposant d’un portail HAL et apportant une contribution annuelle au CCSD désigne un.e représentant.e
  • La/le représentant.e dispose d’une vue globale de la politique de son établissement en matière d’accès ouvert aux publications et de science ouverte. Il rend compte à son président/directeur d’établissement

Modalités de fonctionnement :

  • Le Conseil des partenaires se réunit 1 fois par an
  • Il est organisé en collèges pour désigner ses représentants au Comité d’orientation
  • Ses membres participent aux groupes de travail mis en place et animés par le CCSD
  • Une liste de discussion permet l’échange d’informations, la consultation et le recueil des besoins tout au long de l’année

 

Le conseil scientifique international

Missions

  • Formuler des avis et des recommandations sur les orientations et les programmes portés par le CCSD
  • Contribuer à la veille scientifique et technologique, à la visibilité internationale des programmes portés par le CCSD
  • Conseiller sur les perspectives de partenariat avec les tiers, proposer des initiatives et actions de collaboration européennes et internationales
  • Répondre aux saisines du Comité de pilotage et du CCSD

Composition

  • 12-13 personnalités qualifiées, experts français et internationaux dans les domaines de la science ouverte, de la publication, des archives ouvertes et des données de la recherche
    En cours de constitution

Modalités de fonctionnement : le conseil se réunit deux fois par an

 

 

Pilotage opérationnel : CCSD

Le CCSD pilote l’infrastructure HAL et les différentes plateformes du CCSD (Episciences, SciencesConf).

  • il en assure la gestion opérationnelle et le développement
  • il met en œuvre les décisions du Comité de pilotage
  • anime le réseau des portails HAL
  • facilite la concertation avec les comités d’utilisateurs de ses plateformes
  • assure la communication et la valorisation des activités du CCSD et de HAL en particulier