Gouvernance

Approuvée par le Comité de pilotage de la science ouverte le 16 juillet 2020, la nouvelle gouvernance du CCSD est affective à partir de 2021. Elle associe les utilisateurs de HAL, qu’ils soient chercheurs ou institutions, à son pilotage.

Le comité de pilotage

Missions

  • Définir la stratégie globale du CCSD (et de HAL en particulier) et arbitrer les axes prioritaires en fonction des propositions émanant du Comité d’orientation
  • Approuver le budget et l’ensemble des ressources du CCSD
  • Assurer la cohérence de la politique tarifaire liée aux portails HAL
  • Valider le rapport annuel d’activités et le bilan financier du CCSD
  • Proposer et délibérer sur l’admission d’une nouvelle tutelle
  • Désigner la direction du CCSD
  • Nommer les membres du comité scientifique international

Composition

  • Voix délibérative des tutelles qui apportent un soutien permanent au CCSD : CNRS, INRAE, Inria
  • Voix consultative : MESRI, CPU, dir. CCSD
  • Un président est désigné parmi les représentants des établissements disposant d’une voix délibérative pour une période de 2 ans

Modalités de fonctionnement

Le comité de pilotage se réunit au moins 2 fois par an

Membres du Comité de pilotage

Au 1er juillet 2021

Présidence assurée par le CNRS (2021-2022)

Voix délibératives :
  • CNRS : Alain Schuhl, directeur général délégué à la Science / (Sylvie Rousset, directrice de la direction des Données ouvertes de la recherche (DDOR))
  • INRAE : Odile Hologne, directrice pour la Science ouverte (DipSo) / (Emmanuelle Jannès Ober, directrice adjointe de la DipSo)
  • Inria : Jean-Frédéric Gerbeau, directeur général délégué à la Science / (Jacques Millet, délégué à l’information et à l’édition scientifique)
Voix consultatives :
  • MESRI : Odile Contat, cheffe du Département de l’information scientifique et technique et réseau documentaire / (Marin Dacos, conseiller pour la science ouverte de la directrice générale de la Recherche et de l’innovation)
  • CPU : Lise Dumasy, conseillère CPU Science ouverte / (Paul Indelicato, conseiller recherche CPU)
  • CCSD : Nathalie Fargier, directrice
Invité permanent :
  • CNRS : Laurent Barbieri, délégué régional / (Aurélie de Sousa, déléguée régionale adjointe)

Rapporteur : Laurence ElKhouri, directrice adjointe de la DDOR, CNRS

L’assemblée des partenaires

Missions

  • Identifier les besoins des utilisateurs de HAL et les faire remonter au Comité d’orientation
  • Désigner des représentants au Comité d’orientation en prenant en compte les différents statuts des établissements (université-organisme-école)

Composition

  • Chaque établissement disposant d’un portail HAL et apportant une contribution annuelle au CCSD désigne un.e représentant.e
  • La/le représentant.e dispose d’une vue globale de la politique de son établissement en matière d’accès ouvert aux publications et de science ouverte. Il rend compte à son président/directeur d’établissement

Modalités de fonctionnement

  • L’assemblée des partenaires se réunit 1 fois par an
  • Elle est organisée en collèges pour désigner ses représentants au Comité d’orientation
  • Ses membres participent aux groupes de travail mis en place et animés par le CCSD
  • Une liste de discussion permet l’échange d’informations, la consultation et le recueil des besoins tout au long de l’année
Élu·e·s de l'Assemblée des partenaires HAL

Au 1er juillet 2021

Consulter la liste des partenaires HAL >>

Collège A (universités, écoles et grands établissements)
  • Nicolas Alarcon
  • Chérifa Boukacem
  • Nicolas Fressengeas
  • Marie-Madeleine Géroudet
Collège B (organismes de recherche)
  • Françoise Rousseau-Hans

Le comité d’orientation

Missions

  • Proposer au Comité de pilotage des orientations pour le CCSD et HAL en particulier
  • Fédérer les besoins de l’ensemble des utilisateurs du CCSD, les hiérarchiser

Composition

  • CNRS, INRAE, Inria
  • MESRI
  • Directrice du CCSD
  • Président.e du Conseil scientifique international
  • 6 représentants des utilisateurs des plateformes du CCSD :
    • 4 universités ou écoles, 1 organisme de recherche désigné par l’assemblée des partenaires
    • 1 représentant.e d’une autre des plateformes du CCSD

Modalités de fonctionnement

Le Comité d’orientation est présidé par le président du Comité de pilotage. Il se réunit en amont des réunions du Comité de pilotage

Membres du Comité d'orientation

Au 1er juillet 2021

Présidence assurée par le CNRS (2021-2022)

Membres du Comité de pilotage :
  • CNRS : Alain Schuhl, directeur général délégué à la Science / (Sylvie Rousset, directrice de la direction des Données ouvertes de la recherche (DDOR))
  • INRAE : Odile Hologne, directrice pour la Science ouverte (DipSo) / (Emmanuelle Jannès Ober, directrice adjointe de la DipSo)
  • Inria : Jean-Frédéric Gerbeau, directeur général délégué à la Science / (Jacques Millet, délégué à l’information et à l’édition scientifique)
  • MESRI : Odile Contat, cheffe du Département de l’information scientifique et technique et réseau documentaire / (Marin Dacos, conseiller pour la science ouverte de la directrice générale de la Recherche et de l’innovation)
  • CPU : Lise Dumasy, conseillère CPU Science ouverte / (Paul Indelicato, conseiller recherche CPU)
  • CCSD : Nathalie Fargier, directrice
Président·e du Conseil scientifique international :
  • Président·e du CSI (en cours de désignation)
Élu·e·s de l’Assemblée des partenaires HAL :
  • Nicolas Alarcon
  • Chérifa Boukacem
  • Nicolas Fressengeas
  • Marie-Madeleine Géroudet
  • Françoise Rousseau-Hans
Représentant·e d’une autre des plateformes du CCSD :
  • Claude Kirchner, président du Comité de pilotage d’Episciences

Rapporteur : Laurence ElKhouri, directrice adjointe de la DDOR, CNRS

Le conseil scientifique international

Missions

  • Formuler des avis et des recommandations sur les orientations et les programmes portés par le CCSD
  • Contribuer à la veille scientifique et technologique, à la visibilité internationale des programmes portés par le CCSD
  • Conseiller sur les perspectives de partenariat avec les tiers, proposer des initiatives et actions de collaboration européennes et internationales
  • Répondre aux saisines du Comité de pilotage et du CCSD

Composition

  • 12-13 personnalités qualifiées, experts français et internationaux dans les domaines de la science ouverte, de la publication, des archives ouvertes et des données de la recherche
    En cours de constitution

Modalités de fonctionnement

Le conseil se réunit deux fois par an

Membres du Conseil scientifique international

Au 1er juillet 2021

En cours de mise en place

Pilotage opérationnel : CCSD

Le CCSD pilote l’infrastructure HAL et les différentes plateformes du CCSD (Episciences, SciencesConf).

  • il en assure la gestion opérationnelle et le développement
  • il met en œuvre les décisions du Comité de pilotage
  • anime le réseau des portails HAL
  • facilite la concertation avec les comités d’utilisateurs de ses plateformes
  • assure la communication et la valorisation des activités du CCSD et de HAL en particulier

Approuvée par le Comité de pilotage de la science ouverte le 16 juillet 2020, la nouvelle gouvernance du CCSD est effective à partir de 2021. Elle associe les utilisateurs de HAL, qu’ils soient chercheurs ou institutions, à son pilotage.

Le comité de pilotage

Missions

  • Définir la stratégie globale du CCSD (et de HAL en particulier) et arbitrer les axes prioritaires en fonction des propositions émanant du Comité d’orientation
  • Approuver le budget et l’ensemble des ressources du CCSD
  • Assurer la cohérence de la politique tarifaire liée aux portails HAL
  • Valider le rapport annuel d’activités et le bilan financier du CCSD
  • Proposer et délibérer sur l’admission d’une nouvelle tutelle
  • Désigner la direction du CCSD
  • Nommer les membres du comité scientifique international

Composition

  • Voix délibérative des tutelles qui apportent un soutien permanent au CCSD : CNRS, INRAE, Inria
  • Voix consultative : MESRI, CPU, dir. CCSD
  • Un président est désigné parmi les représentants des établissements disposant d’une voix délibérative pour une période de 2 ans

Modalités de fonctionnement

Le comité de pilotage se réunit au moins 2 fois par an

Membres du Comité de pilotage

Au 1er juillet 2021

Présidence assurée par le CNRS (2021-2022)

Voix délibératives :
  • CNRS : Alain Schuhl, directeur général délégué à la Science / (Sylvie Rousset, directrice de la direction des Données ouvertes de la recherche (DDOR))
  • INRAE : Odile Hologne, directrice pour la Science ouverte (DipSo) / (Emmanuelle Jannès Ober, directrice adjointe de la DipSo)
  • Inria : Jean-Frédéric Gerbeau, directeur général délégué à la Science / (Jacques Millet, délégué à l’information et à l’édition scientifique)
Voix consultatives :
  • MESRI : Odile Contat, cheffe du Département de l’information scientifique et technique et réseau documentaire / (Marin Dacos, conseiller pour la science ouverte de la directrice générale de la Recherche et de l’innovation)
  • CPU : Lise Dumasy, conseillère CPU Science ouverte / (Paul Indelicato, conseiller recherche CPU)
  • CCSD : Nathalie Fargier, directrice
Invité permanent :
  • CNRS : Laurent Barbieri, délégué régional / (Aurélie de Sousa, déléguée régionale adjointe)

Rapporteur : Laurence ElKhouri, directrice adjointe de la DDOR, CNRS

Le comité d’orientation

Missions

  • Proposer au Comité de pilotage des orientations pour le CCSD et HAL en particulier
  • Fédérer les besoins de l’ensemble des utilisateurs du CCSD, les hiérarchiser

Composition

  • CNRS, INRAE, Inria
  • MESRI
  • Directrice du CCSD
  • Président.e du Conseil scientifique international
  • 6 représentants des utilisateurs des plateformes du CCSD :
    • 4 universités ou écoles, 1 organisme de recherche désigné par l’assemblée des partenaires
    • 1 représentant.e d’une autre des plateformes du CCSD

Modalités de fonctionnement

Le Comité d’orientation est présidé par le président du Comité de pilotage. Il se réunit en amont des réunions du Comité de pilotage

Membres du Comité d'orientation

Au 1er juillet 2021

Présidence assurée par le CNRS (2021-2022)

Membres du Comité de pilotage :
  • CNRS : Alain Schuhl, directeur général délégué à la Science / (Sylvie Rousset, directrice de la direction des Données ouvertes de la recherche (DDOR))
  • INRAE : Odile Hologne, directrice pour la Science ouverte (DipSo) / (Emmanuelle Jannès Ober, directrice adjointe de la DipSo)
  • Inria : Jean-Frédéric Gerbeau, directeur général délégué à la Science / (Jacques Millet, délégué à l’information et à l’édition scientifique)
  • MESRI : Odile Contat, cheffe du Département de l’information scientifique et technique et réseau documentaire / (Marin Dacos, conseiller pour la science ouverte de la directrice générale de la Recherche et de l’innovation)
  • CPU : Lise Dumasy, conseillère CPU Science ouverte / (Paul Indelicato, conseiller recherche CPU)
  • CCSD : Nathalie Fargier, directrice
Président·e du Conseil scientifique international :
  • Président·e du CSI (en cours de désignation)
Élu·e·s de l’Assemblée des partenaires HAL :
  • Nicolas Alarcon
  • Chérifa Boukacem
  • Nicolas Fressengeas
  • Marie-Madeleine Géroudet
  • Françoise Rousseau-Hans
Représentant·e d’une autre des plateformes du CCSD :
  • Claude Kirchner, président du Comité de pilotage d’Episciences

Rapporteur : Laurence ElKhouri, directrice adjointe de la DDOR, CNRS

L’assemblée des partenaires

Missions

  • Identifier les besoins des utilisateurs de HAL et les faire remonter au Comité d’orientation
  • Désigner des représentants au Comité d’orientation en prenant en compte les différents statuts des établissements (université-organisme-école)

Composition

  • Chaque établissement disposant d’un portail HAL et apportant une contribution annuelle au CCSD désigne un.e représentant.e
  • La/le représentant.e dispose d’une vue globale de la politique de son établissement en matière d’accès ouvert aux publications et de science ouverte. Il rend compte à son président/directeur d’établissement

Modalités de fonctionnement

  • L’assemblée des partenaires se réunit 1 fois par an
  • Elle est organisée en collèges pour désigner ses représentants au Comité d’orientation
  • Ses membres participent aux groupes de travail mis en place et animés par le CCSD
  • Une liste de discussion permet l’échange d’informations, la consultation et le recueil des besoins tout au long de l’année
Élu·e·s de l'Assemblée des partenaires HAL

Au 1er juillet 2021

Consulter la liste des partenaires HAL >>

Collège A (universités, écoles et grands établissements)
  • Nicolas Alarcon
  • Chérifa Boukacem
  • Nicolas Fressengeas
  • Marie-Madeleine Géroudet
Collège B (organismes de recherche)
  • Françoise Rousseau-Hans

Le conseil scientifique international

Missions

  • Formuler des avis et des recommandations sur les orientations et les programmes portés par le CCSD
  • Contribuer à la veille scientifique et technologique, à la visibilité internationale des programmes portés par le CCSD
  • Conseiller sur les perspectives de partenariat avec les tiers, proposer des initiatives et actions de collaboration européennes et internationales
  • Répondre aux saisines du Comité de pilotage et du CCSD

Composition

  • 12-13 personnalités qualifiées, experts français et internationaux dans les domaines de la science ouverte, de la publication, des archives ouvertes et des données de la recherche
    En cours de constitution

Modalités de fonctionnement

Le conseil se réunit deux fois par an

Membres du Conseil scientifique international

Au 1er juillet 2021

En cours de mise en place

Pilotage opérationnel : CCSD

Le CCSD pilote l’infrastructure HAL et les différentes plateformes du CCSD (Episciences, SciencesConf).

  • il en assure la gestion opérationnelle et le développement
  • il met en œuvre les décisions du Comité de pilotage
  • anime le réseau des portails HAL
  • facilite la concertation avec les comités d’utilisateurs de ses plateformes
  • assure la communication et la valorisation des activités du CCSD et de HAL en particulier