logo_ccAu hasard de vos navigations sur internet, vous avez certainement déjà rencontré ces logos qui symbolisent les licences Creative Commons.

Les licences Creative Commons sont fondées sur le droit d’auteur. Alors que le régime du droit d’auteur classique vous incite à garder l’exclusivité sur la totalité de vos droits (« tous droits réservés »), ces licences vous encouragent à n’en conserver qu’une partie (« certains droits réservés »). Ces licences permettent au public d’utiliser vos œuvres, sous certaines conditions, selon vos préférences. Bien utile pour l’internaute pour savoir comment il peut réutiliser ce qu’il trouve, télécharge, copie, etc.

Les 6 licences sont composées à partir de 4 options : Attribution, Pas d’utilisation commerciale, Partage dans les mêmes conditions, Pas de modification. Par exemple, une licence BY-NC-ND signifie que l’utilisateur de votre œuvre devra vous citer (ça va de soi me direz-vous) mais ne pourra en faire un usage commercial sans votre autorisation (NC=non commercial) et devra vous demander votre autorisation préalable s’il veut la modifier (ND=no derivative work).

HAL vous propose avec sa nouvelle version d’appliquer une licence sur les publications que vous déposez. A l’étape du transfert de fichier, la fonctionnalité est disponible si vous sélectionnez « Les fichiers que je dépose sont des fichiers produits par le(s) auteur(s) » ou « L’institution a financé les frais de publication pour que cet article soit en libre accès ».

La licence choisie est visible à l’affichage de la notice (voir par exemple , ou ) et est mentionnée sur la page de garde du pdf principal du dépôt HAL.

Quelques mois après la mise en production de la v3, on peut constater l’utilisation marginale de cette fonctionnalité : on ne compte ainsi que 212 dépôts de type articles ou 93 de type preprint qui affichent une licence.

Dans quels cas utiliser une licence ?

Si vous déposez dans HAL une publication qui est déjà en libre accès sur le site d’un éditeur, vérifiez qu’une licence n’est pas déjà appliquée : vous pourrez l’ajouter ainsi lors du dépôt. Un moyen simple pour le vérifier est de regarder sur le fichier éditeur de votre article : la licence est normalement mentionnée sur la première page. « Normalement » parce qu’il arrive (parfois, voire souvent) qu’elle ne soit pas sur le pdf (raison de plus pour l’indiquer dans le dépôt). L’information doit se trouver par contre sur le site de la revue et/ou être aussi affichée sur la page html de votre article.

mention_cc

Si vous déposez un document qui n’a jamais été publié, comme un rapport, un preprint ou une communication par exemple : vous avez peut-être déjà choisi une licence CC que vous avez mentionnée dans le fichier correspondant. N’hésitez pas à l’ajouter au moment du dépôt.

Si ce n’est pas le cas, le dépôt peut être l’occasion pour vous de choisir d’en appliquer une.

La documentation HAL propose quelques ressources sur la problématique des licences et des publications scientifiques.