Le site de Creative Commons présente ses objectifs et le principe des licences comme suit :

Creative Commons (CC) est une organisation multinationale à but non lucratif constituée en 2001 qui a pour objet de sensibiliser le public à l’évolution du droit d’auteur tout en accompagnant les pratiques de création à l’ère numérique. Née de la volonté de proposer un dispositif juridique et technique simple et standardisé, Creative Commons propose un système de licences simple et efficace permettant aux auteurs d’accorder certains droits au public – afin qu’ils puissent être librement exercés sans aucune forme d’autorisation préalable. Alors que le régime du droit d’auteur classique accorde aux auteurs une exclusivité sur la totalité de leurs droits (« tous droits réservés »), ces licences encouragent les auteurs à n’en conserver qu’une partie (« certains droits réservés »). 

Les licences vous sont sans doute familières au moins grâce aux pictogrammes qui symbolisent les licences et les combinaisons des 4 options :

  • BY- attribution : Toutes les licences Creative Commons obligent ceux qui utilisent vos oeuvres à vous créditer de la manière dont vous le demandez, sans pour autant suggérer que vous approuvez leur utilisation ou leur donner votre aval ou votre soutien.
  • NC – Pas d’utilisation commerciale :  Vous autorisez les autres à reproduire, à diffuser et (à moins que vous choisissiez ‘Pas de Modification’) à modifier votre œuvre, pour toute utilisation autre que commerciale, à moins qu’ils obtiennent votre autorisation au préalable.
  • SA – Partage dans les mêmes conditions : Vous autorisez les autres à reproduire, diffuser et modifier votre œuvre, à condition qu’ils publient toute adaptation de votre œuvre sous les mêmes conditions que votre oeuvre. Toute personne qui souhaiterait publier une adaptation sous d’autres conditions doit obtenir votre autorisation préalable.
  • ND- Pas de modification : Vous autorisez la reproduction et la diffusion uniquement de l’original de votre oeuvre. Si quelqu’un veut la modifier, il doit obtenir votre autorisation préalable.

Préciser la licence dans son dépôt HAL

Lors du dépôt, la métadonnée Licence permet au contributeur de compléter son dépôt avec une licence CC : n’étant pas obligatoire, le champ n’est disponible qu’en affichant la liste complète des métadonnées dans l’onglet des métadonnées du document.

La métadonnée Licence dans le formulaire du dépôt HAL

Si le document déposé n’est pas publié, le contributeur choisira la licence qu’il souhaite. Si par contre, il dépose un document publié qui est déjà sous licence, il choisira la même dans le dépôt. Par exemple, pour un article publié dans PLOS One, la licence CC-BY sera sélectionnée.

Cette métadonnée est disponible dans MediHAL depuis sa création en 2010 et dans tout HAL depuis la livraison de la v3 en 2014.

Comment sont-elles utilisées dans HAL ?

Le premier constat que l’on peut faire est que la métadonnée Licence est très peu utilisée : sur les 572 382 dépôts avec fichiers présents dans HAL, on en comptabilise 51 092 pour lesquels ce champ est complété avec une licence CC, ce qui représente 8,92 %. (Cette proportion est de 10,98% cependant si on n’utilise que le nombre de dépôts depuis 2010, année d’intégration de cette métadonnée dans MediHAL).

La licence CC-BY est la plus utilisée : elle représente 50 % des licences choisies et est majoritairement utilisée pour les communications. Avec 37% de dépôts, c’est ensuite la licence CC-BY-NC-ND (pas d’utilisation commerciale, pas de modification) que l’on trouve mais cette fois-ci majoritairement pour les images (cf tableau infra).

Types de document

Si l’on regarde par type de document, ce sont les dépôts décrivant les communications qui sont le plus représentés, suivis des images puis des articles.

Dépôts dans HAL : répartition des licences CC par type de document

Les articles déposés avec la métadonnée complétée sont majoritairement sous licence CC-BY . Ils sont publiés dans des revues avec APC  comme PLOS One (12,5%) ou Scientific Reports (5,3%).

Répartition selon les domaines 

Si maintenant on extrait les dépôts avec fichier comportant une licence CC dans les métadonnées et qu’on les répartit par domaine, on note une forte présence des SHS (39%) qui s’explique par le nombre élevé d’images : près de la moitié des 22 724 dépôts concernés sont en effet des images. Le domaine Informatique vient en deuxième position : pour cette discipline, ce sont les dépôts décrivant des communications qui dominent avec 14 101 dépôts concernés (quasiment la totalité des communications avec une licence cf tableau des licences par type de document).

Ces chiffres ne sont que des indications : un document publié sous licence CC et déposé dans HAL ne comporte pas forcément, loin de là, la métadonnée dans le dépôt. Comme signalé plus haut, ce champ est optionnel et donc visible uniquement lorsqu’on choisit d’afficher la liste complète des métadonnées du document. Le caractère optionnel explique sans aucun doute la faible proportion de dépôt avec cette donnée et ne présume pas de l’état réel du corpus sous licence. Aussi, n’hésitez pas à compléter cette donnée utile à vos lecteurs : ils seront plus facilement informés des droits que vous leur accordez. Elle sera également disponible pour les programmes informatiques destinés à l’exploitation automatique des corpus disponibles dans HAL.