Une licence CC-BY pour vos articles et communications associés à un projet ANR

Écrit par Agnès Magron

Vous déposez dans HAL le texte intégral d’un article ou d’une communication issu d’un projet financé par l’Agence Nationale de la Recherche (ANR) ? Si vous n’avez pas appliqué de licence à votre document, le champ licence du formulaire sera automatiquement complété avec la licence CC-BY, en accord avec la politique science ouverte du principal organisme financeur de la recherche en France.

Les objectifs ? Vous simplifier le dépôt dans HAL avec cette aide à la saisie tout en facilitant la mise en conformité de la diffusion de vos recherches avec la politique science ouverte de l’ANR.

La politique science ouverte de l’ANR

L’ANR est engagée en faveur de l’accès ouvert immédiat aux publications scientifiques dans le respect de la bibliodiversité et de l’existence d’une pluralité de voies de publication. A ce titre, le coordinateur ou la coordinatrice et les partenaires des projets financés par l’ANR à partir de 2022 s’engagent à rendre disponible en accès ouvert immédiat sous une licence Creative Commons CC-BY ou équivalente, toute publication scientifique issue d’un projet. Par ailleurs, ils s’engagent à déposer, au plus tard au moment de la publication, le texte intégral (manuscrit accepté pour publication ou version éditeur) dans l’archive ouverte HAL, sous licence CC-BY, avec mention de la référence ANR du projet de recherche dont elle est issue, en associant un identifiant pérenne (un DOI par exemple).

L’ANR a par ailleurs choisi d’ouvrir un portail HAL pour faciliter l’accès à l’ensemble des publications scientifiques issues des projets qu’elle finance.

En pratique

Cette nouvelle facilité de HAL n’est activée que dans les conditions suivantes :

  • la publication est un “article dans une revue” ou “communication dans un congrès” (les autres types de documents ne sont pas concernés),
  • un fichier contenant le texte intégral est déposé,
  • la référence d’un projet ANR est associée,
  • vous n’avez pas complété le champ “Licence”,
  • la licence n’a pas été extraite automatiquement à partir du fichier PDF.

L’information est signalée au moment de l’enregistrement du dépôt, dans la partie demandant au déposant d’accepter les conditions du dépôt dans HAL :

Page écran d'une partie du formulaire de dépôt indiquant le texte suivant : "L’ANR est engagée en faveur de l’accès ouvert immédiat aux publications scientifiques dans le respect de la bibliodiversité. A ce titre, le coordinateur ou la coordinatrice et les partenaires des projets financés par l’ANR s’engagent à déposer leurs publications scientifiques dans HAL avec une licence CC-BY ou équivalente. Dans ce cadre, au moment du dépôt, si vous n’avez pas appliqué de licence à votre document, une licence CC-BY lui sera attribuée par défaut. Vous pouvez, si nécessaire, modifier la licence dans les métadonnées."

 

Faciliter l’ajout des licences lors du dépôt, que ce soit par l’extraction automatique à partir du fichier PDF ou par l’ajout de la licence CC-BY pour les articles et communications de projets financés par l’ANR, contribue à enrichir HAL de métadonnées qui précisent les conditions de réutilisation des contenus, et donc de vos travaux.

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