Préserver la confiance dans HAL : le CCSD se dote d’une cellule dédiée à l’intégrité scientifique

Écrit par Agnès Magron

Comment prendre en compte et traiter les manquements à l’intégrité scientifique portant sur une publication déposée dans HAL ? Les signalements sont rares mais existent malheureusement. Le CCSD met en place un dispositif qui lui permettra de s’appuyer sur les référents scientifiques de ses trois tutelles.

 

Les cas se présentent rarement mais ils existent où quelqu’un signale au CCSD des litiges concernant une publication déposée dans HAL. Ces signalements portent sur la paternité des textes, des questions de plagiat, un manque d’anonymisation des données, des controverses entre auteurs ou encore une fausse déclaration sur le statut de chercheur ou l’affiliation. Ils peuvent aussi bien concerner des articles déjà publiés que des preprints ou des thèses. Certains se résolvent simplement par un dialogue avec les auteurs quand d’autres peuvent être plus épineux.

Afin de traiter de manière efficiente et en toute sérénité les cas qui pourraient se présenter à l’avenir, le CCSD met en place un dispositif pour le signalement et le traitement des manquements à l’intégrité scientifique. Ce dernier s’inscrit dans le cadre légal et réglementaire, notamment en cohérence avec le réseau des référents intégrité scientifique (RIS) présents au sein des établissements de l’Enseignement Supérieur Recherche.

Le dispositif  est composé d’une cellule qui réunit les référents scientifiques de ses tutelles (CNRS, Inria et INRAE). Son rôle sera de conseiller la direction du CCSD et de faire des recommandations pour améliorer la transparence et la gestion des manquements à l’intégrité scientifique en lien avec des publications dans HAL. Elle aura une vision globale des cas signalés et sera sollicitée en fonction des besoins.

Par ailleurs, des procédures internes au CCSD seront mises en place pour recueillir les signalements et en assurer la  prise en charge appropriée.

Informer les utilisateurs et utilisatrices est une autre composante du dispositif : les principes et modalités de dépôt sont précisés dans des pages d’informations disponibles sur HAL. Des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) pour les déposants et lecteurs viendront prochainement les compléter : les modalités de signalement et de traitement de cas litigieux y seront mentionnées.

Le CCSD a mené courant 2023 une réflexion liant archive ouverte et intégrité scientifique en concertation avec les instances de sa gouvernance. Cette problématique était notamment au cœur des débats de la journée scientifique de la troisième session de l’Assemblée des partenaires de HAL en novembre 2023  (voir la synthèse des échanges). Nathalie Fargier y a présenté la démarche entreprise pour élaborer ce dispositif (voir la vidéo). Elle la présentera également le 4 juin prochain à la conférence internationale Open Repositories 2024.

Le CCSD n’est pas éditeur mais en tant que responsable d’une plateforme de diffusion se doit de contribuer au maintien de l’intégrité, condition indispensable à la crédibilité de la science. L’objectif est de préserver l’image de HAL et la confiance que les communautés scientifiques et la société doivent avoir dans l’archive nationale.

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